Résultats de recherche : - Lieu: France - Domaine: SERVICES DU MINISTERE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Instruction et délivrance des documents CITES - Propositions pour la création d’une structure nationale d’instruction

  • AURICOSTE, Isabelle

  • SAUDUBRAY, Frédéric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°013893-01

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• Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031

  • KOSUTH, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013587-01

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• Audit interne des agences de l’eau

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • DIEUDONNE, Christian

  • CINOTTI, Bruno

  • TORDJMAN, Florence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013432-01

  • Accéder à la notice

  
• Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées

  • SAINT-GERMAIN, Sabine

  • DUCHENE, Jérôme

  • CORBEAU, Hugues

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013884-01

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• Ingénieurs au service de la Nation ; regards sur les IPEF, ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

  • PRIOU, Denis

  • ORY, Xavier

  • REY, Geneviève

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: nov. 2021 Affaire n°013890-01

  • Accéder à la notice

  
• Le rôle du Cerema en matière d’appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales

  • RIMOUX, Lionel

  • PY, Michel

  • AUBEY-BERTHELOT, Catherine

  • YVIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013725-01

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• Évaluation de la politique de recrutement et de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) docteurs

  • MOUCHARD, Agnès

  • BERTRAND, Nathalie

  • LAVARDE, Françoise

  • SAI, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: janv. 2022 Affaire n°013388-01

  • Accéder à la notice

  
• Optimisation des missions de connaissance

  • BACCAINI, Brigitte

  • SEGARD, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013392-01

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• Audit des processus des cartes d'achat et des cartes affaires

  • CASTROT, Carole

  • CLEMENT, Catherine

  • GRAVIER-BARDET, Mireille

  • LEVAVASSEUR, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2020 Mise en ligne: sept. 2020 Affaire n°012051-01

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• Audit des procédures d'inventaire des délaissés routiers

  • DENECHEAU, Stéphane

  • SAILLARD, Michel

  • BUREAU, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012048-01

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• Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT

  • CASTROT, Carole

  • LE CAPITAINE, Edith

  • COQUELIN, Stéphane

  • DOUARD, Pascal

  • TALON, Michel-Régis

  • BOUCHET, Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°011879-01

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• Audit de conseil sur la politique ministérielle des achats

  • COQUELIN, Stéphane

  • MOUCHARD, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°011945-01

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• Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État

  • BOIZARD, Pascale

  • CINOTTI, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012364-01

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• Évaluation de la politique et du dispositif de contrôle interne de Voies navigables de France (VNF) pour la sécurité de ses ouvrages hydrauliques

  • CAUDE, Geoffroy

  • GALIBERT, Thierry

  • LEBLANC, Sylvain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°011475-01

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• Revue des politiques du ministère au regard des objectifs de développement durable (Agenda 2030)

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • BESSE, Geneviève

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010982-01

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• Évaluation du COP 2012-2017 de l’ANSES dans la perspective de son renouvellement

  • PIPIEN, Gilles

  • BRINBAUM, Dominique

  • PEREZ, Emile

  • PALACH, Jean-Marie

  • BELET, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010931-01

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• Evaluation stratégique de l'Etablissement public d'aménagement Euro-Méditerranée (EPAEM)

  • HELARY, Jean-Louis

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • GAUTIER, Maryse

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: juin 2017 Affaire n°010926-01

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• Audit du déploiement du contrôle interne budgétaire au sein des ministères MEEM-MLHD

  • CASTROT, Carole

  • GOUBY-VIVIER, Marie-Pierre

  • MARRACCINI, Chantal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010658-01

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• Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010848-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit préalable aux labellisations AFNOR égalité et diversité du MEEM et du MLHD - Mesure prévue lors de l’actualisation du plan d’action égalité en mars 2016

  • BELLUROT, Nadine

  • AUJOLLET, Yvan

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010568-01

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• Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion (COG) 2013-2015 entre l’État et l’Établissement national des invalides de la marine (ENIM)

  • RIMOUX, Lionel

  • PINEY, Dominique

  • ESQUIVIE, Marie-Henriette

  • GUILLERMO, Véronique

  • DEBEAUPUIS, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010604-01

  • Accéder à la notice

  
• Cartographie des données du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer

  • MARBOUTY, Dominique

  • LEVY, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010543-01

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• Audit du contrôle interne comptable des interventions de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages - Audit interne comptable et financier

  • MARRACCINI, Chantal

  • CASTROT, Carole

  • PERRIN, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010352-01

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• Audit du contrôle interne comptable des interventions de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

  • MARRACCINI, Chantal

  • DEFFAYET, Christine

  • DELCOURT, Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010354-01

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• Audit du processus d'inventaire dans les directions interdépartementales des routes

  • SAILLARD, Michel

  • GARCIN, Marie-Laure

  • DENECHEAU, Stéphane

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010271-01

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